LA RIVIERE ENCHANTEE
Présentation de la marque LA RIVIERE ENCHANTEE
Déposée par voie électronique le 8 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) LE JARDIN D'ACCLIMATATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA RIVIERE ENCHANTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA RIVIERE ENCHANTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RIVIERE ENCHANTEE est expirée depuis le 8 juillet 2021.
LE JARDIN D'ACCLIMATATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 14 février 2020 - Constitution de mandataire n°780299 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14
Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785913 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-24
Inscription le 11 mai 2020 - Concession de licence n°786740 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-11